1. DENOMINATION SOCIALE 

ENTREPRISE UNIPERSONNELLE À REPSONSABILITÉ LIMITÉ MATIN BLEU

Siret : 97819175700019

2 rue Alsace Lorraine 42300 Roanne

Tél : 04 77 71 94 98 E- mail : mb@matinsbleus.com 

Directeur de publication : Frédérique DIAT – Président

REALISATION DU SITE 

Conception graphique : Matin Bleu 

Web design : Matin Bleu

Développement : Matin Bleu

Hébergement : 02SWITCH, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

2. ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION 

En contrepartie de l’accès, de la consultation et de l’utilisation du site Matin Bleu, vous êtes tenu  d’accepter les présentes clauses d’utilisation et de vous y conformer ainsi qu’aux lois et 

réglementations en vigueur. Si vous n’acceptez pas l’une quelconque de ces clauses, veuillez ne pas consultr ce site.

3. ENGAGEMENT PRIS PAR LE SITE 

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La loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 modifiée de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ; Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à  caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible  d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;  Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses  ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.  Conformément à l’article 6 loi LCEN du 21 juin 2004 et à son décret d’application du 24 octobre 2007, un droit de réponse écrit est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande  doit être faite au directeur de publication par lettre recommandée avec accusé de réception (ou par tout autre moyen permettant de rapporter la preuve de l’envoi et de la réception au plus tard dans les  trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est  gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande. Cette réponse ne doit pas être plus longue que le texte en cause et ne peut en aucun cas dépasser deux cent lignes.